2013 : Droit sur le moteur appliqué aux véhicules nautiques à moteur par Moniteur Jet | Fév 20, 2012 Fiche d’information taxe vnm Tableau comparatif de Taxation Douanière Demande de francisation d’un vnm CERFA N° 1461701 Journal Officiel n°0301 du 29 décembre 2011 Article 70