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AQUACENTER
Réglementation
- NOUVEAU : Arrêté du 22 juillet 2019 portant création de la mention « motonautisme et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
– REFERENTIEL PROFESSIONNEL - Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
Définition Véhicule Nautique à moteur
- ARRETE DU 01 AVRIL 2008 relatif à l’initiation et à la randonnée encadrées en véhicule nautique à moteur
- Arrêté du 1 juin 2001 relatif à l’utilisation en mer des véhicules nautiques à moteur.
-
FLYBOARD :
Arrêté du 5 juillet 2012 Engin à sustentation hydropropulsé
Conditions d’encadrement contre rémunération.
ESH FLYBOARD : PREFET DU VAR DDCS – MISSION INSPECTION CONTROLE EVALUATION
Manuel de l’utilisateur Flyboard Pro Series Zapata Racing
- DIVISION 240
Modifications 6 MAI 2019
- Conditions d’exercice des activités nautiques tractées : PAN-SKI NAUTIQUE-ENGINS TRACTES
Instruction du 17/06/2003
- ARRÊTE PRÉFECTORAL N°019/2018 RÉGLEMENTANT LA NAVIGATION ET LA PRATIQUE DES ACTIVITÉS NAUTIQUES LA PLONGÉE SOUS-MARINE LE LONG DU LITTORAL DES CÔTES FRANÇAISES DE MEDITERRANEE
- ARRETE PREFECTORAL N° 145/2019 MODIFIANT L’ARRETE PREFECTORAL N°19/2018 DU 14 MARS 2018 :
PILOTAGE SEUL BOUÉES TRACTÉES
- Arrêté activités nautiques : Réglementation : la pratique des activités nautiques le long du littoral de l’Atlantique.
- Arrêté activités nautiques :Réglementation : la pratique des activités nautiques Martinique Gudeloupe St Barth SXM 2018
- RIPAM : Règlement international pour prévenir les abordages en mer – Règle 13
Article 13-15
- TAXE DOUANIERE VNM
Source » jet-net »
- CREATION -RENOUVELLEMENT CARTE PRO
Déclaration des personnes désirant enseigner, animer ou encadrer une ou des activités physiques ou sportives, ou entrainer ses pratiquants contre rémunération.
- DECLARATION D’EDUCATEUR SPORTIF JEUNESSE ET SPORT-CARTE PRO
Déclaration des personnes désirant enseigner, animer ou encadrer une ou des activités physiques ou sportives, ou entrainer ses pratiquants contre rémunération.
- JEUNESSE ET SPORT – Récapitulatif de la réglementation des activités physiques et sportives :
Les démarches administratives obligatoires : Assurance-Affichage-Déclaration-…
- MINISTERE DE LA MER ET DES TRANSPORTS :
Demande d’agrément pour l’initiation et la randonnée en véhicules nautiques à moteur encadrées par un moniteur diplômé
- Tracter une remorque bateau : Le point sur la réglementation (Source ANPM)
- Guide du conducteur – Notice d’utilisation 2020 seadoo GTI 130
- Guide du conducteur – Notice d’utilisation 2017 YAMAHA FX
- Brevet d’aptitude à la conduite des petits navires – Arrêté du 28/12/2017
